[SDM – PASSATION] : Comment savoir si j’ai bien publié mes données essentielles ?

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1 - Se connecter à la salle des marchés

Connectez-vous sur la salle des marchés.

2 - Accéder aux consultations

Cliquez ensuite sur l’onglet « Passation » (1), puis sur « Toutes les consultations » (2)

3 - Retrouver son marché

Retrouvez votre marché.

4 - Accéder au bouton "Décision"

Pour que les données essentielles soient publiées, il faut que l’étape décision soit effectuée.

Mais attention, ce n’est pas parce que votre marché est à l’étape « D » (« D » pour Décision) (1) que les données essentielles sont bien publiées.

Pour vous en assurer, cliquez sur le premier bouton à droite « Décision » (2)

5 - Vérifier que les données essentielles sont bien publiées

Lorsque votre marché est alloti, il faut déclarer les données essentielles pour chaque lot.

Ici, nous pouvons constater que les données essentielles du premier lot sont bien publiées grâce au « N » vert (1). Cependant elles ne sont pas publiées, pour le deuxième lot (2).

A NOTER :

Pour qu’un contrat soit bien envoyé aux DECP (Données Essentielles de la Commande Publique), pensez à bien cocher « Publication aux données essentielles ». La date de notification du contrat doit être antérieure à la date actuelle.

Pour vous aider, voici le tutoriel dédié à la déclaration des données essentielles : [SDM – PASSATION] : Gérer l’étape Décision