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[SDM – PASSATION] : Gérer l’étape Décision

Introduction

Gérer l’étape Décision permet de publier les données essentielles. Cette étape ne permet pas d’informer les attributaires où les entreprises non retenues. Pour cela, il faut passer par la messagerie de la salle des marchés (voir tutoriel « Utiliser la messagerie de la salle des marchés« )

1 - Accès

Pour passer votre marché à l’étape « Décision », cliquez sur le bouton « Accès aux réponses » (1).

2 - Fin de l'analyse

Cliquez sur « Fin de l’analyse » (1).

tous les plis doivent avoir été traités pour pouvoir passer à l’étape « Décision ». Il doit pas rester d’enveloppes fermées.

Pour rappel, vous pouvez refuser des plis qui ne seront pas ouverts car hors délai ou doublons. Consultez notre tutoriel dédié à l’ouverture des plis.

3 - L'étape "D"

Après avoir cliqué sur « Fin de l’analyse » vous revenez automatiquement sur le tableau de bord de votre marché, qui est passé au statut « D » pour « Décision ».

Cliquez sur ce bouton « Décision ».

 

4 - Tableau de bord

Dans notre cas, le marché est alloti, nous retrouvons nos lots.

 

5 - Attribuer

Grâce au menu déroulant, sélectionnez le type de décision pour le lot. Dans notre cas ce lot est attribué à une entreprise. Vous pouvez également déclarer ce marché « sans suite » ou « infructueux » si besoin.

vous ne pourrez pas revenir sur ces choix.

En cochant plusieurs lots, vous pouvez également grâce au menu « Actions groupées » sélectionner le même type de décision pour plusieurs lots.

Dans notre cas, les deux lots sont attribués.

Une fois votre choix fait, cliquez sur « OK ».

Une fenêtre pop-up va s’ouvrir. Assurez-vous d’avoir autorisé les fenêtres pop-up de la salle des marchés.

Si vous avez fait les choix « sélectionner  les entreprises » ou « déclarer sans suite » ou « déclarer infructueux », les manipulations s’arrêtent là, il n’y a pas d’autre action à effectuer sur votre marché.

Si vous avez fait le choix « Attribuer », une fenêtre pop-up va s’ouvrir.

 

 

Les principales informations de la consultation sont reprises (1).

Saisissez la date de la décision d’attribution (date du conseil municipal ou de la CAO) (2).

Pour chaque lot, vous retrouvez les entreprises dont vous avez ouvert les plis électroniques :

  • « El » correspond à une réponse électronique.
  • « Pa » correspond à une réponse papier.

Si vous ne savez pas reporter une réponse papier, consulter le tutoriel dédié : [SDM – PASSATION] : Ajouter et ouvrir un pli papier

 

A ce stade, il ne vous sera toutefois plus possible d’ajouter une réponse papier pour cette consultation.

Pour indiquer quelle entreprise vous retenez attributaire, cochez la case qui se trouve devant son nom (3).

Faites-le pour chaque lot.

Cliquez ensuite  sur « Valider » (4).

6 - Les données du contrat

Les entreprises que vous avez retenues attributaires sont affichées désormais.

Et vous êtes maintenant à l’étape « AN » : A notifier.

 

Vous allez maintenant poursuivre, lot par lot.

Cliquer sur « Notifier » pour Déclarer le contrat.

Vous devez compléter et vérifier un certain nombre d’informations sur cette fenêtre avant de pouvoir la fermer.

Indiquez le CCAG applicable avec le menu déroulant pour qu’il soit cohérent avec la nature des prestations (1).

Complétez le montant du marché. Pour valider la tranche budgétaire, appuyez sur « Entrée » ou cliquez sur la forme du prix pour lancer le calcul (2).

Indiquez la forme du prix du marché (3).

Il vous est demandé de compléter des dates prévisionnelles de notification, de fin de marché et de fin maximale de marché. La date de fin maximale correspond à la date maximale du contrat en prenant en compte toutes les reconductions prévues dans le contrat. S’il n’y a pas de reconduction possible, indiquer la même date que la date de fin de marché (4).

sélectionnez les dates à l’aide du calendrier, cela permettra de calculer automatiquement la durée du marché (5).

Lorsque vous avez tout renseigné, cliquez sur « Valider » (6).

Si vous n’avez pas toutes les informations, vous pouvez cliquer sur « Fermer » pour reprendre votre saisie plus tard.

 

Les informations que vous avez saisies sont affichées désormais.

7 - La notification du contrat

Vous êtes maintenant à l’étape « N » : Étape notification (1).

Vous pouvez modifier le numéro de contrat attribué automatiquement par la plateforme.

Cliquez sur ce numéro de contrat (2), puis sur « Modifier  ».

 

Si à ce stade vous connaissez :

  • la date définitive de notification
  • la date définitive de fin de marché
  • la date définitive de fin maximale de marché,

Sélectionnez « Notifier le contrat » dans le menu déroulant et cliquez ensuite sur « OK« .

Si vous voulez modifier une information que vous venez de saisir dans la fenêtre précédente, sélectionnez « Éditer le contrat » dans le menu déroulant.

 

 

Modifiez les dates définitives de notification, de fin de marché et de fin maximale de marché, si elles diffèrent des dates prévisionnelles .

Modifiez si besoin la durée maximale du  contrat.

Lorsque vous avez tout renseigné , cliquez sur « Valider »

8 - L’étape décision est terminée

 

L’étape décision est terminée.

A NOTER : Pour le cas où vous vous seriez trompé dans l’étape décision, par exemple sur le choix de l’attributaire, le choix « Supprimer le contrat » vous permet de le supprimer.

Vous pourrez alors recommencer l’étape « Décision » depuis le début.