[BAO] : Bouquet de services 2020-2024 – Modalités d’accès
Une convention d’accès au bouquet de services est disponible : Convention membres 2020-2024
Attention : une nouvelle version sera bientôt disponible dans la perspective du plan de programme 2025-2029
Cette convention doit être complétée et signée électroniquement afin de confirmer pour chaque membre le maintien des services utilisés et permettre l’utilisation des services.
La convention signée électroniquement est à nous renvoyer via notre formulaire de contact.
Si besoin, voici un tutoriel sur comment signer électroniquement la convention
Une charte d’utilisation des services sera proposée : Charte d’utilisation 2020-2024
Attention : une nouvelle version sera bientôt disponible dans la perspective du plan de programme 2025-2029
Cette charte d’utilisation devra être complétée et signée afin de confirmer, pour chaque entité concernée, le maintien des services utilisés et permettre l’utilisation de nouveaux services.
A signer et à nous renvoyer via notre formulaire de contact.
Si besoin, voici un tutoriel sur comment signer électroniquement la charte.
Une nouvelle d’accès au bouquet de services est disponible : Convention autres établissements 2020-2024
Attention : une nouvelle version et une nouvelle tarification seront bientôt disponibles dans la perspective du plan de programme 2025-2029
Cette nouvelle convention doit être complétée et signée électroniquement afin de permettre l’utilisation des services, pour chaque établissement concerné.
La convention signée électroniquement est à nous renvoyer via notre formulaire de contact.
Si besoin, voici un tutoriel sur comment signer électroniquement la convention : Tutoriel
A titre indicatif voici le barème annuel de contribution pour les autres établissements à compter du 1/01/2020 :
- plus de 100 agents = 4 500 €
- de 50 à 100 agents = 3 000 €
- de 20 à 49 agents = 1 750 €
- moins de 20 agents = 800 €
- moins de 20 agents (uniquement service de télétransmission des actes et flux comptables) = 200 €
Retrouvez la plaquette de présentation du bouquet de services sur Calaméo :
