[SDM – PASSATION] Réaliser un avis de publicité Formulaire National Standard au BOAMP

L’avis de publicité Formulaire National Standard (FNS) est publié au Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics (BOAMP).

Il est automatiquement complété à partir des informations saisies lors de la création de votre consultation, notamment les onglets :

• 1 – Identification
• 2 – Données complémentaires
• 3- Lots

Toute modification sur ces onglets est automatiquement répercutée sur votre avis de publicité tant qu’il n’est pas envoyé au BOAMP.

Lors de la création de votre appel d’offres, cochez la case « Je souhaite publier un avis de publicité depuis cette plateforme pour cette consultation (sans ressaisie) » sur l’onglet « Identification ».

Complétez ensuite les onglets :

1 – Identification

2 – Données complémentaires. N’hésitez pas a indiquer les critères d’attribution si vous souhaitez faire un avis d’attribution en fin de marché.

3 – Lots, si votre consultations est allotie

Sur l’onglet « 9- Publicité », sur le support « BOAMP.fr via atexo » sélectionnez « Formulaire National Standard ».

L’avis est automatiquement complété.

Vous pouvez :

• Modifier les Informations complémentaires (1)

• Visualiser votre avis au format PDF (2)

• Envoyer la publicité (3)

• Supprimer l’avis (4)

Le bouton « Informations complémentaires » permet d’ajouter des informations qui ne figurent pas dans l’avis et que vous souhaitez ajouter dans votre avis.

Attention : Leur complétion est obligatoire pour les accords-cadres et/ou si vous avez indiqué le nombre de candidats admis à présenter une offre.
Vous ne pourrez pas envoyer l’avis si elles ne sont pas complétées.

Deux champs sont alors à renseigner :

• L’identification des catégories d’acheteurs intervenant, s’il s’agit d’un accord-cadre (il faut indiquer les catégories ou les services qui réaliseront les marchés subséquents).
• Les critères de sélection des candidats admis à présenter une offre si vous avez indiqué que le nombre d’entreprises autorisées à déposer une offre est réduit.

L’avis est automatiquement mis à jour à partir des informations saisies dans votre consultation.

Ainsi, tant que votre consultation n’est pas à l’état « Consultation » et que votre avis n’est pas transmis au BOAMP, la modification des onglets :

• 1 – Identification
• 2 – Données complémentaires
• 3 – Lots

Est automatiquement répercutée sur votre avis.

Si le Formulaire National Standard est transmis, il faut créer un avis rectificatif en cliquant sur le bouton « Créer un rectificatif ».

Une fois votre avis validé, cliquez sur “Envoyer”.

Une pop-up s’ouvre, vous devez alors :

• Sélectionner votre compte BOAMP (1)
• Activer la facturation via CHORUS (2)
• Saisir ou contrôler votre SIRET (3)
• Indiquer le Code de service (4)
• Indiquer le numéro d’engagement, s’il est obligatoire (5)
• En cliquant sur “Valider” (6) vous enverrez l’avis au BOAMP

Vous pourrez suivre la publication au BOAMP sur la page de publicité.

Si vous souhaitez créer un avis rectificatif via le Formulaire National Standard, il faut retourner sur la page de publicité.

Depuis le tableau de bord de vos consultations, cliquez sur le bouton « Détails » de votre consultation.

Puis sur « Publicité » dans la frise en bas de page.

Vous êtes redirigés sur la page de publicité.

Cliquez sur « Créez un rectificatif ».

Une fenêtre s’ouvre, vous pouvez indiquer les modifications que vous souhaitez apporter à votre avis déjà publié (1).

Après validation (2) votre avis est créé.

depuis la page de publicité, vous pourrez :

• Modifier les informations rectificatives (1)
• Visualiser l’avis modifié (2). Les modifications se trouvent dans la Section 4 – Informations rectificatives.
• Envoyer l’avis (3)

L’envoi se passe de la même manière que l’avis de marché.

Attention : Il faut effectuer l’étape Décision pour que l’avis d’attribution soit automatiquement complété.

Il convient donc de :

• Passer votre marché à l’étape Décision (D)
• Attribuer votre marché ou vos lots
• Compléter la fiche contrat

Ces étapes permettront de compléter l’avis d’attribution, notamment :

• les entreprises attributaires
• les montants du marchés
• les dates du marchés

Une fois l’étape Décision réalisée, vous pouvez publier votre avis d’attribution.

Depuis le tableau de bord des consultations, cliquez sur “Détails”.

En bas de la page de détails, cliquez sur “Publicité” dans la frise en bas de page.

Sur l’onglet publicité, sélectionnez “Créer l’avis suivant” depuis votre avis initial.

L’avis d’attribution est automatiquement créé et complété.

Vous pouvez :

• Le visualiser (1)
• L’envoyer (2)

Vous pouvez modifier l’avis tant qu’il n’est pas envoyé et que les contrats ne sont pas notifiés en revenant sur l’étape Décision. Vous pouvez alors modifier l’attributaire, les montants ou les dates par exemple.

L’envoi se passe de la même manière que l’avis initial :

1 – Sélection du compte BOAMP.

2 – Activer et compléter la facturation via Chorus si vous le souhaitez.

3 – Envoyer l’avis.