[SDM – EXECUTION] : Fiche contrat

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Sur la page d’accueil de la salle des marchés, cliquez sur « Exécution » puis sur « Tous les contrats »

Accès à la fiche contrat

La fiche contrat est accessible depuis le tableau de suivi des contrats (1).

Présentation générale

La fiche contrat recense l’ensemble des données des contrats hérité des contrats de la salle des marchés. Elle est composée de blocs dynamiques qui s’enrichiront selon les évènements intervenant pendant la durée d’exécution du contrat.

Bloc "Informations du contrat"

Le premier bloc « Informations du contrat » contient les caractéristiques du contrat hérité ou saisi manuellement.

Les données sont modifiables en cliquant sur le bouton « Crayon ». Les données modifiables sont :

  • Type de contrat
  • Objet du marché
  • Catégorie
  • Direction/Service rattaché au contrat
  • Agent gestionnaire : à choisir parmi les agents rattachés à la direction/service sélectionné
Bloc "Dates"

Le bloc « Dates » reprend les informations saisies lors de l’étape Décision :

  • La date réelle de notification
  • La date réelle de fin du contrat
  • La date réelle maximale de fin du contrat (date de fin de contrat avec les renouvellements maximum)

Vous devez également indiquer si un renouvellement du contrat devra être fait au terme de celui-ci

Bloc "Montants du contrat"

Afin d’assurer le suivi financier de l’exécution du contrat, en cliquant sur le « Crayon » vous pouvez modifier :

  • La forme de prix
  • Le montant forfaitaire initial
  • Le montant facturé
  • Le montant mandaté

Le montant du contrat sera mis à jour automatiquement lors d’évènements de type « avenant avec incidence financière« .

Bloc "Titulaire / Groupement"

Hérité des contrats édités dans la salle des marchés ou saisis directement dans le module, ce bloc permet d’afficher les titulaires et co-/sous-traitants d’un contrat avec répartition d’un montant attribué.

Vous pouvez accéder au tableau « Données des attributaires et des contractants » pour ajouter/modifier les coordonnées(1), gérer le groupement en cliquant sur les boutons 2 et 3.