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[SDM – ENTREPRISE] : Signer électroniquement un document de marché via Atexo Sign

Avant-propos

Ce tutoriel concerne la signature électronique d’un document de marché PDF au format Pades (intégrée au PDF) ou Xades (détachée sous la forme d’un jeton xml), via l’outil Atexo Sign téléchargeable depuis la salle des marchés, suite à la réception d’une demande de la part d’un acheteur public.

Vous y trouverez également les manipulations pour renvoyer le document signé à l’acheteur public.

Pour plus d’information sur la signature électronique, consultez notre support : La signature électronique

Vous disposez par ailleurs d’un outil en ligne sur la salle des marchés, pour signer électroniquement vos documents.

Les manipulations liées à la signature électronique via cet outil en ligne sont détaillées dans notre tutoriel Signer électroniquement un document de marché via Mon Assistant Marchés Publics

Dans ce tutoriel, vous allez voir comment :

  • Télécharger le document de l’acheteur à signer
  • Télécharger le module Atexo Sign depuis la salle des marchés
  • Signer électroniquement au format Pades (intégrée au PDF) et renvoyer du document à l’acheteur public
  • Signer électroniquement au format Xades (détachée sous la forme d’un jeton xml) et renvoyer du document à l’acheteur public
Contexte

Vous avez répondu à un marché public et l’acheteur  souhaite vous l’attribuer.

Vous avez reçu un mail de sa part via la salle des marchés Mégalis, vous demandant de signer électroniquement l’acte d’engagement.

Vous devrez pour cela vous munir d’un certificat électronique, si vous n’en possédez pas. Attention, l’acquisition d’un certificat électronique prend au minimum 48H.

Différents organismes proposent des certificats électroniques, n’hésitez pas à solliciter votre fédération professionnelle ou votre chambre consulaire sur ce point.

Télécharger le document de l'acheteur à signer

Voici l’exemple d’un mail reçu d’un acheteur via la salle des marchés Mégalis. Cliquez sur le lien afin d’accéder au contenu intégral du message :

Attention : il est possible que ce message arrive dans vos mails « indésirables ».

Ce lien vous renvoie automatiquement vers la salle des marchés Mégalis et vous avez accès à l’intégralité du contenu du message de l’acheteur.

Dans cet exemple, vous avez en pièce jointe un document au format PDF, à signer électroniquement, comme demandé par l’acheteur dans son message. Cliquez sur ce document pour le télécharger sur votre ordinateur :

Une fenêtre s’ouvre, choisissez « Enregistrer » (1), puis cliquez sur « OK«  (2) :

Soit le document sera téléchargé automatiquement dans le dossier « Téléchargements » présent sur votre ordinateur, soit il vous sera demandé de choisir un dossier.

Attention : ne supprimez pas le mail de l’acheteur. Vous aurez besoin de revenir sur cette page pour lui répondre et renvoyer l’acte d’engagement signé électroniquement :

 

Télécharger le module Atexo Sign

Dans notre exemple, nous utilisons Mozilla Firefox pour aller sur Internet. Il est possible que les manipulations soient un peu différentes si vous utilisez un autre navigateur internet (Internet Explorer ou Chrome).

Après vous être connecté.e (voir Se connecter à la plateforme régionale des marchés), vous cliquez sur le menu « Aide« , et ensuite sur « Outils informatiques » :

Dans la rubrique « Chiffrement et Signature« , cliquez sur « Utilitaire ATEXO-Sign v4 de signature hors-ligne (6.56 Mo) » :

Une fenêtre s’ouvre pour le téléchargement de l’utilitaire. Choisissez « Enregistrer le fichier » (1) et cliquez ensuite sur « OK » (2) pour commencer le téléchargement :

Une fois le téléchargement terminé, rendez-vous dans le dossier que vous avez choisi ou le dossier « Téléchargement« , vous y trouverez l’utilitaire de signature électronique.

Pour l’instant il est dans un dossier au format ZIP, vous allez le dézipper :

Pour le dézipper, faites un clic droit avec votre souris sur le fichier zip. Un menu s’ouvre, sélectionnez l’option extraire les fichiers (Attention : cette option d’extraction peut varier d’un ordinateur à l’autre. Dans notre cas, nous avons l’outil 7zip qui permet de dézipper des fichiers) :

Une fois dézippé, vous disposerez, en plus du dossier zip, d’un dossier au format classique contenant l’utilitaire Sign.

Cliquez sur ce dossier pour l’ouvrir et accéder à Sign :

L’utilitaire Sign est bien présent dans le dossier. Double-cliquez dessus pour le lancer :

 

Signer le document au format PAdES via Atexo Sign

Maintenant que l’utilitaire Atexo Sign a été téléchargé et dézippé, nous allons procéder à la signature électronique du document PDF en Pades. Ce format de signature électronique incrémente la signature dans le document PDF.

Assurez-vous que le document que vous allez signer est bien au format PDF et présent sur votre ordinateur.

Branchez votre certificat électronique sur votre ordinateur.

Une fois l’utilitaire Sign lancé, celui-ci s’ouvre sur une page d’accueil vous invitant à choisir une langue.

Cliquez sur le drapeau français pour lancer l’utilitaire en français :

Vous accédez aux différentes fonctionnalités de l’utilitaire. Pour procéder à la signature d’un document PDF en Pades, cliquez sur le dernier onglet « Signer un PDF (Pades) » :

Vous allez commencer par désigner le document à signer en cliquant sur « Parcourir » :

Allez dans l’arborescence chercher le document PDF à signer. Cliquez sur le document PDF (1) et cliquez sur « Valider » (2) :

Avertissement : vérifiez que votre certificat électronique est bien branché ou branchez-le sur votre ordinateur si ce n’est pas fait.

Cliquez ensuite sur « Signer » :

Une fenêtre s’ouvre vous demandant de choisir le dossier où sera enregistré le document une fois signé.

Par défaut, il vous est proposé le même dossier dans lequel se situe déjà le document, vous pouvez évidemment choisir un autre répertoire de rangement.

Dès que vous avez sélectionné votre répertoire de rangement du document signé, cliquez sur « Ouvrir » :

Une fenêtre s’ouvre vous demandant de sélectionner votre certificat de signature. Cliquez dessus et validez :

Puis, saisissez votre code PIN :

Votre document est bien signé :